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La règle paraît claire: les coûts de la formation continue peuvent être déduits du revenu, ceux de la formation initiale, en revanche, non. Cependant, la distinction n’est pas toujours aisée, même pour les tribunaux. Selon eux, la formation doit – pour être déductible des impôts – se rapporter au métier du contribuable et être indispensable au maintien de ses possibilités professionnelles.
Ainsi, seules les connaissances nécessaires à l’exercice du métier exercé peuvent être mises à jour, approfondies ou développées. En outre, la formation continue doit se faire en cours d’emploi.
Retour à la vie active et reconversion autorisés
Les coûts d’une formation permettant l’accès à une position supérieure ou à un autre métier ne sont, en revanche, pas déductibles des impôts. Autrement dit, les connaissances et le savoir-faire acquis pendant un cours, qui ne sont pas indispensables au métier exercé mais servent à obtenir un autre poste, ne sont pas pris en compte par la Confédération ni par un grand nombre de cantons d’un point de vue fiscal. Le retour à la vie active (notamment après un congé de maternité) et les frais de reconversion nécessaires pour garantir le revenu en raison d’un changement de conjoncture ou d’une invalidité constituent des exceptions à la règle.
Déduction en cas de doute
L’agent fiduciaire Stephan Berndt de Rüti ZH n’y va pas par quatre chemins: «La formation visant à consolider la position actuelle est une formation continue; celle dont l’objectif est d’obtenir une position supérieure est une formation initiale.» Il recommande en tout cas, dans le doute, de déclarer ses frais. La possibilité que l’office de perception qualifie tout ou partie d’une formation de formation continue n’est pas exclue. Ainsi, les cours de langues étrangères sont en principe considérés comme déductibles dans la mesure où ils ne servent pas les loisirs ou la préparation des vacances. Il en va de même pour les cours d’informatique dans le domaine commercial et dans beaucoup d’autres. En revanche, les cours s’étendant sur plusieurs mois et coûtant plus de CHF 10'000 sont généralement refusés.
Coup de pouce
Un courrier de l’employeur précisant que la position actuelle est compromise à défaut de perfectionnement peut être utile, car il montre qu’il s’agit bien d’une formation continue. Mieux encore: la nécessité du cours ne fait pas de doute lorsque l’employeur supporte une partie de ses coûts.
Formation continue
L’avancement nécessite une formation tout au long de la vie. Celle-ci n’est pas donnée, mais ses coûts peuvent au moins être déduits du revenu imposable.
La règle paraît claire: les coûts de la formation continue peuvent être déduits du revenu, ceux de la formation initiale, en revanche, non. Cependant, la distinction n’est pas toujours aisée, même pour les tribunaux. Selon eux, la formation doit – pour être déductible des impôts – se rapporter au métier du contribuable et être indispensable au maintien de ses possibilités professionnelles.
Ainsi, seules les connaissances nécessaires à l’exercice du métier exercé peuvent être mises à jour, approfondies ou développées. En outre, la formation continue doit se faire en cours d’emploi.
Retour à la vie active et reconversion autorisés
Les coûts d’une formation permettant l’accès à une position supérieure ou à un autre métier ne sont, en revanche, pas déductibles des impôts. Autrement dit, les connaissances et le savoir-faire acquis pendant un cours, qui ne sont pas indispensables au métier exercé mais servent à obtenir un autre poste, ne sont pas pris en compte par la Confédération ni par un grand nombre de cantons d’un point de vue fiscal. Le retour à la vie active (notamment après un congé de maternité) et les frais de reconversion nécessaires pour garantir le revenu en raison d’un changement de conjoncture ou d’une invalidité constituent des exceptions à la règle.
Déduction en cas de doute
L’agent fiduciaire Stephan Berndt de Rüti ZH n’y va pas par quatre chemins: «La formation visant à consolider la position actuelle est une formation continue; celle dont l’objectif est d’obtenir une position supérieure est une formation initiale.» Il recommande en tout cas, dans le doute, de déclarer ses frais. La possibilité que l’office de perception qualifie tout ou partie d’une formation de formation continue n’est pas exclue. Ainsi, les cours de langues étrangères sont en principe considérés comme déductibles dans la mesure où ils ne servent pas les loisirs ou la préparation des vacances. Il en va de même pour les cours d’informatique dans le domaine commercial et dans beaucoup d’autres. En revanche, les cours s’étendant sur plusieurs mois et coûtant plus de CHF 10'000 sont généralement refusés.
Coup de pouce
Un courrier de l’employeur précisant que la position actuelle est compromise à défaut de perfectionnement peut être utile, car il montre qu’il s’agit bien d’une formation continue. Mieux encore: la nécessité du cours ne fait pas de doute lorsque l’employeur supporte une partie de ses coûts.